Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CAVES DES PAPES
Numéro de dépôt :
1162979
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque CAVES DES PAPES
Déposée le 6 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) S.V.E.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CAVES DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVES DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.V.E.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI 1981-28